Conditions Générales d'Utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les règles d'utilisation du site www.lamaisonvanille.com, ainsi que les services proposés par La Maison Vanille, dont l'adresse est située au 11, avenue de la Division Leclerc, 94230 Cachan. En accédant et en naviguant sur ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes conditions.
2. Accès au site
L'accès au site www.lamaisonvanille.com est ouvert à tout utilisateur. Cependant, certaines sections du site peuvent nécessiter la création d'un compte personnel, notamment pour l'achat de produits.
La Maison Vanille se réserve le droit de suspendre temporairement ou de manière définitive l'accès au site pour des raisons techniques, de maintenance ou pour toute autre raison jugée nécessaire.
3. Compte utilisateur
Pour passer commande sur www.lamaisonvanille.com, vous pouvez être invité à créer un compte utilisateur en fournissant des informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité effectuée sous votre compte.
4. Utilisation des services
En utilisant le site, vous vous engagez à ne pas utiliser le contenu ou les services de manière abusive, notamment en tentant d'accéder aux comptes d'autres utilisateurs, en envoyant des spams, ou en compromettant la sécurité du site. Toute utilisation contraire à la législation en vigueur est interdite.
5. Commandes et paiements
Les utilisateurs peuvent passer des commandes en ligne pour l'achat des produits proposés par La Maison Vanille. Les modalités de commande, de paiement, de livraison et de retour sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente (CGV), disponibles sur le site.
Les moyens de paiement acceptés incluent [préciser les méthodes : carte bancaire, PayPal, etc.]. Les prix affichés sont en euros (€) et incluent toutes taxes applicables.
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur www.lamaisonvanille.com (textes, images, logos, graphiques, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et appartiennent à La Maison Vanille. Toute reproduction ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite.
7. Données personnelles
La gestion des données personnelles des utilisateurs est régie par la Politique de Confidentialité de La Maison Vanille, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Vos données sont utilisées uniquement pour le traitement de vos commandes et ne sont pas partagées avec des tiers, sauf pour les besoins logistiques.
8. Responsabilités
La Maison Vanille s'efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude ou l'exhaustivité des informations disponibles. En conséquence, La Maison Vanille ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions dans le contenu du site, ni des dommages liés à l'utilisation ou à l'indisponibilité du site.
9. Modifications des CGU
La Maison Vanille se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des éventuelles modifications.
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige concernant leur interprétation ou leur application, les parties tenteront de résoudre leur différend à l'amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui de [ville ou région], sauf disposition légale contraire.